Marque enregistrée - Marque en vigueur

GDM Pellets
GDM Pellets, SAS

Numéro de dépôt :
4170090
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2025
GDM Pellets de GDM Pellets

Présentation de la marque GDM Pellets

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GDM Pellets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets domicilié(e) La Mondoune - 87400 - Moissannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 348 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDM Pellets, M. Guillaume Moreau domicilié(e) La Mondoune - 87400 - Moissannes - France.

La marque GDM Pellets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GDM Pellets arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

GDM Pellets a également déposé les autres marques suivantes : bio granulés , Pellets Limouzi , GRANULES DU LIMOUSIN


GDM Pellets, SAS - La Mondoune - 87400 - Moissannes - France - SIREN 803348093


GDM Pellets, M. Guillaume Moreau - La Mondoune - 87400 - Moissannes - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits).